Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FINSECUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINSECUR domicilié(e) ZAC des Guilleraies 52 rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 589 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque BALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091932.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINSECUR, Société Anonyme - ZAC des Guilleraies 52 rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 350589396
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Inscription le 17 avril 2007 - Changement d'adresse n°452565 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466911 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-28
Appareils et instruments de signalisation, de contrôle, de secours. Appareils et instruments pour la sécurité des personnes et des biens : mise en sécurité des bâtiments ; détection ; qualification, transmission et centralisation des alarmes ; déclenchement d'alertes et pilotage de mesures de protection. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils de ventilation et d'évacuation des fumées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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